Le personnel portera un tenue professionnelle

Le personnel considèrera comme strictement confidentiel, et s'interdit de divulguer, toute information, document, dont il pourra avoir connaissance.

Le temps de travail sera indiqué sur le contrat.
TOUT DEPASSEMENT SERA FACTURE.

Le présent contrat pourra être résilié à tout instant par chacune des parties, sous la réserve d'un préavis de trois semaines.

Le client n’est en droit d’annuler sa commande ou de refuser la marchandise que si les retards ou avances éventuels dans la plage horaire prévue dépassent 2 heures, sauf cas de force majeure ou cas d’évènements susceptibles d’empêcher la livraison : embouteillages notoires, manifestations, grèves, incidents climatiques, sinistres affectant les installations de Vins Emotions.

Toute confirmation de convives doit être confirmé par fax, mail, courrier, 48h. avant la prestation minimum. Toute commande de quantité annulée 48h. avant la prestation ou le jour de la livraison sera facturée intégralement.

Par mesures d'hygiène, les marchandises ne pourront être ni reprise ni échangées.

Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC), hors éventuels frais de port.
Le cas échéant, des frais de livraison seront facturés à l’Acheteur selon le tarif en vigueur à la date de passation de la commande.

Le règlement peut se faire par chèque à l'ordre de " Vins Emotions ".
L’encaissement du chèque est réalisé à sa réception.

En cas de retard de paiement, le Vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme non payée à l’échéance figurant sur la facture, entraîne, sans mise en demeure préalable, l’application de pénalités d’un montant à 30% de la commande, par mois de retard. Ces pénalités seront exigibles sur simple demande du Vendeur.

Le client est responsable du matériel loué dès sa mise en disposition.
L'état du matériel doit être vérifié par le client lors de sa mise à disposition.
Le matériel non rendu, cassé, ou détérioré sera facturé au prix indiqué sur le tarif de location.
Toute assiette ébréchée est considérée comme non rendue.

La prestation est assurée au titre de la responsabilité civile de la société Vins Emotions.

Le client est responsable de l'organisation de l'événement, il devra prendre toutes précautions, assurances,et autorisations pour cette manifestation.

Le client est responsable de la bonne tenue de ses invités, ainsi que des dégradations que ceux-ci pourraient commettre.

Les responsables (prestataire et client) se réserve le droit de faire arrêter la prestation en cas d’incident ou d’attitudes contraires aux bonnes moeurs risquant de troubler l’ordre public.

Toute dégradation du matériel et du mobilier appartenant à la société Vins Emotions fera l’objet d’une remise en état qui sera facturée au client.

La Société Vins Emotions est exonérée de toute responsabilité dans l’exécution d’un contrat résultant d’un cas fortuit, du fait d’un tiers ou d’un fait de force majeure.

Il est rappelé au client qu’une déclaration préalable doit être effectuée par ses soins auprès de la SACEM, au titre des droits d’auteurs nés de toute prestation musicale ayant pris place lors de l’exécution du contrat.

En cas de litige, le Vendeur et l’Acheteur rechercheront avant toute action contentieuse, un accord amiable.

Tout litige susceptible de s'élever entre les parties, à propos de la formation, de l'exécution, ou de l'interprétation du présent contrat, sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Angers (49000) .